Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSE CAFE
S.A.R.L. SOLTEC FRANCE

Numéro de dépôt :
1498833
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1995

Présentation de la marque PAUSE CAFE

Déposée le 6 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLTEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAUSE CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLTEC FRANCE domicilié(e) 7, rue Pasteur, 77390 VERNEUIL L'ETANG. - France.

La marque PAUSE CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE CAFE est expirée depuis le 6 décembre 1995.

SOLTEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PAUSE CAFE


S.A.R.L. SOLTEC FRANCE - 7, rue Pasteur, 77390 VERNEUIL L'ETANG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Café, Sucre, Riz, Tapioca, Sagou. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible - miel, sirop de mélasse - levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) - épices - glace à rafraîchir.